Historique du droit du travail
Les sources du Droit du travail
L’embauche d’un salarié :
- Le recrutement.
- Les formalités d’embauche et intégration.
Le contrat de travail :
- La conclusion du contrat.
- Les types de contrat.
- Les clauses du contrat de travail : essai, mobilité, non-concurrence, dédit formation, etc…
- La modification du contrat.
- Le contrat d’apprentissage.
Le temps de travail :
- Historique.
- Cadre légal et réglementaire de la durée du travail.
- Le temps partiel.
- Les aménagements du temps de travail.
- Les jours fériés.
- L’obligation de suivi de la durée du travail et sanctions.
La suspension du contrat de travail :
- Les congés payés.
- Les autres types de congés.
- La maladie, l’accident du travail et de trajet, la maladie professionnelle.
La rupture du contrat de travail :
- Licenciement, démissions, rupture conventionnelle et autres modes de rupture.
- Les indemnités dues au salarié.
- Les documents afférents à la rupture.
Droit disciplinaire :
Sanctions et procédure disciplinaires.
La mutuelle et la prévoyance :
- La couverture « santé ».
- La prévoyance.
- Les exigences « URSSAF ».
- Les modes de mise en place.
- Le sort des anciens salariés.
